Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OUVERTURE DE LA DIAMINERIE
Numéro de dépôt :
956474
Date de dépôt :
11/05/1976
Lieu de dépôt :
Thionville
Présentation de la marque OUVERTURE DE LA DIAMINERIE
Déposée le 11 mai 1976 par monsieur Hayotte (Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Thionville), la marque française « OUVERTURE DE LA DIAMINERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OUVERTURE DE LA DIAMINERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque OUVERTURE DE LA DIAMINERIE est expirée depuis le 11 mai 1986.
Hayotte (Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515